Marque enregistrée - Marque en vigueur

COTELIL COMMUNAUTE DE SANTE DU TERRITOIRE LILLOIS
GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE, Groupement de coopération sanitaire à gestion privée

Numéro de dépôt :
4318661
Date de dépôt :
30/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2026
COTELIL COMMUNAUTE DE SANTE DU TERRITOIRE LILLOIS de GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L\'INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE

Présentation de la marque COTELIL COMMUNAUTE DE SANTE DU TERRITOIRE LILLOIS

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2016 par la société GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COTELIL COMMUNAUTE DE SANTE DU TERRITOIRE LILLOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la société GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE domicilié(e) 60 BOULEVARD VAUBAN - 59800 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 108 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marion ROUCOU domicilié(e) Parc Euratechnologies, 35 RUE Winston Churchill - 59160 - LOMME - France.

La marque COTELIL COMMUNAUTE DE SANTE DU TERRITOIRE LILLOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTELIL COMMUNAUTE DE SANTE DU TERRITOIRE LILLOIS arrivera à expiration en date du 30 novembre 2026.

GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE a également déposé les autres marques suivantes : J'HANDISCUTE , KASHMIR KNOWLEDGE AND SMARTDATA IN HOSITAL - MINING & REUSE


GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE, Groupement de coopération sanitaire à gestion privée - 60 BOULEVARD VAUBAN - 59800 - LILLE - France - SIREN 753108950


Mme. Marion ROUCOU - Parc Euratechnologies, 35 RUE Winston Churchill - 59160 - LOMME - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Gestion de fichiers informatiques ; Compilation et mise à jour de bases de données ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; plate-forme de mise en relation de professionnels de santé ; l'ensemble des services précités étant rendu dans le domaine médical ;

Fourniture d'accès à un site internet de mise en réseau des professionnels de santé ; fourniture d'accès à un site internet collaboratif ; fourniture d'accès à un site web permettant aux utilisateurs de transférer et de partager des données ; fourniture d'accès à un site Web consacré au partage des informations ; fourniture d'accès à des bases de données. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture de forums de discussion sur l'internet ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; l'ensemble des services précités étant rendu dans le domaine médical ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; l'ensemble des services précités étant rendu dans le domaine médical ;

Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; récupération de données informatiques ; stockage électronique de données ; sauvegarde externe de données ; l'ensemble des services précités étant rendu dans le domaine médical ;

Conseil en matière de santé ; services de santé ; services thérapeutiques. Services médicaux ; Assistance médicale ; Services hospitaliers.